L'onglet personnalisée d'ARKHEIA : l'onglet "outils"

liens WEB, références, sondages, documentations, créations, échanges d'idées, proposition d'articles...

Cet onglet présente les grandes familles d'outils présents sur cet onglet :

• la liste de nos références,
• la liste de nos principaux articles actuellement diffusés ou archivés,
• les outils WEB (liste de site de nos partenaires et associations dont nous sommes membres) et la proposition de nouveaux liens,
• des sondages pour nous aider à développer notre activité et améliorer notre site internet,
• des documents à télécharger (documentations et autres documents en fonction des droits d'accès),
• des outils de communications (soumission d'articles, news, ...).

Cet onglet, outil de communication, se veut donc être un moyen de rendre facile les échanges internes (dans l'entreprise) & externes (vers nos visiteurs & partenaires) : proposition d'articles, soumissions d'idées, de liens internet, de projets, de discussions ...  

Cette section sera donc très régulièrement mise à jour, nous vous invitons à la consulter régulièrement.

ARTICLE 1 – OBJET Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels Arkheïa propose et vend ses produits à ses clients. Les commandes sont soumises à acceptation de notre part et peuvent être réduites ou annulées, notamment en fonction de nos disponibilités.

ARTICLE 2 - ACCEPTATION DES CONDITIONS Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.

ARTICLE 3 – REALISATION DES CONTRATS ET COMMANDE Toute commande validée par le client constitue un engagement irrévocable de ce dernier qui ne peut être remis en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat, notamment lié soit à un problème d'approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue. Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. La commande n’est définitive que lorsque le devis est retourné dans un délai d’un mois à compter de son expédition, accepté par le client, daté et signé, accompagné du versement d’acompte dont le montant est égal à 30% du montant de la commande TTC. En cas d’annulation d’une commande définitive par l’acheteur avant la mise en fabrication, Arkheïa conserve l’acompte versé à titre d’indemnité de débit. En cas d’annulation d’une commande définitive par l’acheteur après le début de la mise en fabrication, le montant total de la commande convenue est dû à titre d’indemnité.

ARTICLE 4 – PRIX Les prix indiqués sont en Euros et Hors Taxes. Les prix conseillés sont exprimés toutes taxes comprises au tarif en vigueur. Ils sont modifiables au lancement de chaque nouvelle collection présentée par Arkheïa et au début de chaque année. Le prix indiqué sur les catalogues ou la fiche des tarifs ne comprend pas les frais inhérents au transport, au montage, à la mise en œuvre ou assistance, qui sont des prestations soumises à des frais annexes. Design : Nos prix s’entendent Franco de port et d’emballage pour toute commande supérieure à 1000 € en France Métropolitaine. Le franco de port ne s’applique pas sur le mobilier (obélisque, nomade, bon appétit et arch). Produits Prêts à l’Emploi : Le franco de port n’est pas applicable, les prix des produits prêts à l’emploi et du transport sont calculés au cas par cas. Dans l’hypothèse d’une livraison hors France métropolitaine, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive du client, sauf indication contraire. Le client est le seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

ARTICLE 5 – EXECUTION DE LA COMMANDE La commande sera exécutée dans les délais précisés lors de la confirmation de la commande par Arkheïa. En cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit commandé, Arkheïa s'engage à en informer le client dans les 7 jours qui suivent et à lui préciser un délai de disponibilité.

ARTICLE 6 – PRODUITS Nous tenons à rappeler et sensibiliser le client sur le fait que le béton est un matériau hétérogène comprenant des aspects de surface et de possibles taches ou petits éclats, n’altérant en rien sa fonctionnalité ou ses propriétés. Les photos sur le site et sur les catalogues ne sont pas contractuelles. Sauf accord particulier, les produits ne sont ni repris, ni échangés. A noter que le dimensionnement des objets Design ou Sur mesure peut être altéré lors de la mise en œuvre et entrainer une légère incertitude sur les grandeurs des produits prévues initialement. Il appartient au client de prendre toutes les précautions et de se protéger lors de la manipulation des produits Prêts à l’emploi notamment en utilisant les équipements de protection individuels adéquats. En cas de mise en œuvre par le client, Arkheïa ne peut donner aucune garantie quant au résultat final. Le client reconnaît être parfaitement informé des caractéristiques de la marchandise ainsi que du mode, du délai et des conditions de mise en œuvre de celle-ci et la responsabilité d’Arkheïa ne pourra être mise en cause en cas de mise en œuvre impropre, incorrecte ou non-conforme. La date de délivrance prévue au devis peut être retardée si le séchage ou le traitement de la pièce le nécessite, sans indemnités ni possibilité de résoudre la vente. En tout état de cause, le produit ne sera délivré à l’acheteur qu’à la fin du délai du mode opératoire de fabrication. Si l’acheteur demande la délivrance ne permettant pas le temps de séchage ou autres process de fabrication nécessaire, aucune garantie n’est due.

ARTICLE 7 – LIVRAISON Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. La livraison n’inclut pas l’installation, le montage, ou la mise en service des produits de la commande. Arkheïa décline toutes responsabilités sur l’état de la marchandise après remise au transporteur. Le délai moyen annoncé est de 2 à 3 semaines, selon les disponibilités. Ce délai est communiqué à titre indicatif. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages intérêts, retenue ou annulation de la commande par le client. Pour toute livraison à l'international, le client devra acquitter les droits de douanes, TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les modalités de transport sont différentes de celle de France métropolitaine.

ARTICLE 8 – RECLAMATIONS Les réclamations pour non conformités du ou des produits livrés avec la commande devront être formulées par écrit auprès d’Arkheïa et ce immédiatement à la réception, par courrier avec A/R. Le client doit conserver l’emballage et le bordereau de livraison. En cas d’erreur sur le produit, le client s’engage à retourner le dit produit dans un délai de 7 jours suivant leur réception dans son état et emballage d’origine. Dés réception du produit en bonne et due forme, Arkheïa renverra à ses frais, le produit initialement commandé.

ARTICLE 9 – PAIEMENT Pour la première commande, le montant minimum d’achat est de 500€. Elle est payable avant la livraison, net sans escompte. Sauf convention particulière, le paiement d’une commande est effectué sur facture proforma et encaissé au bout des 30 jours qui suivent la date de facturation. Le paiement peut être effectué soit par chèque, soit par virement bancaire. Toute facture inférieure à 500€ est payable au comptant, net et sans escompte. Le non respect des règles fixées par les conditions générales de vente ou les accords particuliers concernant les paiements pourra être sanctionné par une révision des conditions de paiement pouvant aller jusqu'à l’envoi contre remboursement. Ces mesures n’excluent pas l’exigence d’intérêts qui seront dûs par mois de retard, en application de la loi en vigueur « Loi LME », tous les mois commencés étant considérés comme entier.

ARTICLE 10 – DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige le client pourra effectuer ses réclamations au tribunal de commerce de notre juridiction.